Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IGN
Numéro de dépôt :
1737211
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque IGN
Déposée le 13 juin 1991 par ROULEAU Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGN est expirée depuis le 13 juin 2001.
ROULEAU Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02