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Marques déposées par ROULEAU ARNAUD
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QUETIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUETIN
ROULEAU ARNAUD
ROULEAU THIERRY
LOISY CHANTAL

Numéro de dépôt :
97706866
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2017

Présentation de la marque QUETIN

Déposée le 2 décembre 1997 par ROULEAU ARNAUD, ROULEAU THIERRY, LOISY CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUETIN »

Les déposants sont ROULEAU ARNAUD domicilié(e) 2 ALLEE PIERRE CURIE,94510 LA QUEUE EN BRIE (dossier no 2357190) - 94510 - France, ROULEAU THIERRY domicilié(e) 15 AVENUE JOYEUSE,94340 JOINVILLE LE PONT (dossier no 2357190) - 94340 - France, LOISY CHANTAL domicilié(e) 36 RUE DE LONGCHAMPS,75016 PARIS (dossier no 2357190) - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD ROULEAU domicilié(e) 2 ALLEE PIERRE CURIE,94510 LA QUEUE EN BRIE (dossier no 2357190) - 94510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUETIN est expirée depuis le 2 décembre 2017.

ROULEAU ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : AIREL , PALLARIUM , CALBENIUM


ROULEAU ARNAUD - 2 ALLEE PIERRE CURIE,94510 LA QUEUE EN BRIE (dossier no 2357190) - 94510 - France

ROULEAU THIERRY - 15 AVENUE JOYEUSE,94340 JOINVILLE LE PONT (dossier no 2357190) - 94340 - France

LOISY CHANTAL - 36 RUE DE LONGCHAMPS,75016 PARIS (dossier no 2357190) - 75016 - France


ARNAUD ROULEAU - 2 ALLEE PIERRE CURIE,94510 LA QUEUE EN BRIE (dossier no 2357190) - 94510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 7 septembre 2001 - Action en revendication de propriété n°330614 - Publication au BOPI 2001-09-07

Inscription le 25 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421285 - Publication au BOPI 2005-10-25

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357190 - Publication au BOPI 2007-12-03

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

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