Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULE CARROSSE
Roule Carrosse

Numéro de dépôt :
3313319
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2014
ROULE CARROSSE de Roule Carrosse

Présentation de la marque ROULE CARROSSE

Déposée le 13 septembre 2004 par Roule Carrosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROULE CARROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est Roule Carrosse domicilié(e) 56, Place des Saules,95680 MONTLIGNON - 95680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Auriane d'Avigneau domicilié(e) Roule Carrosse, 56, Place des Saules,95680 MONTLIGNON - 95680 - France.

La marque ROULE CARROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULE CARROSSE est expirée depuis le 13 septembre 2014.


Roule Carrosse - 56, Place des Saules,95680 MONTLIGNON - 95680 - France


Madame Auriane d'Avigneau - Roule Carrosse, 56, Place des Saules,95680 MONTLIGNON - 95680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Vêtements. Linge de lit, de table de maison, de toilette. Sacs à main, sacs de voyage, trousses de toilette sacs d'usage domestique (sacs à pain, à sacs).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.