Déposée le 13 septembre 2004 par Roule Carrosse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROULE CARROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est Roule Carrosse domicilié(e) 56, Place des Saules,95680 MONTLIGNON - 95680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Auriane d'Avigneau domicilié(e) Roule Carrosse, 56, Place des Saules,95680 MONTLIGNON - 95680 - France.
La marque ROULE CARROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULE CARROSSE est expirée depuis le 13 septembre 2014.
Roule Carrosse - 56, Place des Saules,95680 MONTLIGNON - 95680 - France
Madame Auriane d'Avigneau - Roule Carrosse, 56, Place des Saules,95680 MONTLIGNON - 95680 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Vêtements. Linge de lit, de table de maison, de toilette. Sacs à main, sacs de voyage, trousses de toilette sacs d'usage domestique (sacs à pain, à sacs).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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