Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNOISE VERNOIS
ROULAND JEAN JACQUES
ROULAND NADINE

Numéro de dépôt :
3011640
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2010

Présentation de la marque VERNOISE VERNOIS

Déposée le 25 février 2000 par ROULAND JEAN JACQUES et ROULAND NADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERNOISE VERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Les déposants sont ROULAND JEAN JACQUES, domicilié(e) 15 rue CHATEAUBRIANT, 35770 VERN SUR SEICHE - France et ROULAND NADINE, domicilié(e) 15 rue CHATEAUBRIANT, 35770 VERN SUR SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULAND Jean Jacques - France.

La marque VERNOISE VERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNOISE VERNOIS est expirée depuis le 25 février 2010.


ROULAND JEAN JACQUES - 15 rue CHATEAUBRIANT, 35770 VERN SUR SEICHE - France

ROULAND NADINE - 15 rue CHATEAUBRIANT, 35770 VERN SUR SEICHE - France


ROULAND Jean Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiseries.