Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUL CLAUDE
/
STRAMATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRAMATEL
ROUL CLAUDE

Numéro de dépôt :
3301058
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/07/2014
STRAMATEL de ROUL CLAUDE

Présentation de la marque STRAMATEL

Déposée le 2 juillet 2004 par ROUL CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « STRAMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est ROUL CLAUDE domicilié(e) 2 rue William Turner,44470 MAUVES SUR LOIRE - 44470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUL CLAUDE domicilié(e) 2 rue William Turner,44470 MAUVES SUR LOIRE - 44470 - France.

La marque STRAMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRAMATEL est expirée depuis le 2 juillet 2014.

ROUL CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : STRAMATEL , NOVA TIMING


ROUL CLAUDE - 2 rue William Turner,44470 MAUVES SUR LOIRE - 44470 - France


ROUL CLAUDE - 2 rue William Turner,44470 MAUVES SUR LOIRE - 44470 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431795 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques pour l'industrie et tous types de sport.