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Marques déposées par monsieur ROUILLY JEROME
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CLUB CASANOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB CASANOVA
M. ROUILLY JEROME

Numéro de dépôt :
4004275
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
CLUB CASANOVA de ROUILLY JEROME

Présentation de la marque CLUB CASANOVA

Déposée le 6 mai 2013 par monsieur ROUILLY JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLUB CASANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur ROUILLY JEROME domicilié(e) 15 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUILLY JEROME domicilié(e) 15 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France.

La marque CLUB CASANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB CASANOVA est expirée depuis le 6 mai 2023.

ROUILLY JEROME a également déposé les autres marques suivantes : SCREAM CIRCUIT PARIS , SCREAM CLUB GAY CLUB PARIS , SCREAM PARTY GAY PARTY PARIS , GIGOLO CAFE , HARD GAY NIGHT , GAYPARISEVENTS , SCREAM CIRCUIT PARTY , SCREAM PARTY , SUMMERBOAT , KIT KAT PARIS


M. ROUILLY JEROME - 15 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France


M. ROUILLY JEROME - 15 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 31 juillet 2017 - Saisie notifiée n°705367 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 24 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729323 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Inscription le 24 juillet 2018 - Mainlevée de saisie n°729322 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

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Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.