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Marques déposées par la société ROUILLON PATRICIA
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Comme en Terre de Sienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comme en Terre de Sienne
ROUILLON PATRICIA

Numéro de dépôt :
3962684
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/11/2022
Comme en Terre de Sienne de ROUILLON PATRICIA

Présentation de la marque Comme en Terre de Sienne

Déposée le 21 novembre 2012 par la société ROUILLON PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Comme en Terre de Sienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société ROUILLON PATRICIA domicilié(e) 15 Rue JUDAÏQUE - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 868 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUILLON PATRICIA domicilié(e) 15 Rue JUDAÏQUE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Comme en Terre de Sienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comme en Terre de Sienne est expirée depuis le 21 novembre 2022.


ROUILLON PATRICIA - 15 Rue JUDAÏQUE - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 442868493


Mme ROUILLON PATRICIA - 15 Rue JUDAÏQUE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

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