Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGER
Numéro de dépôt :
1201838
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
ST DIZIER
Date d'expiration :
12/01/1992
Présentation de la marque SIGER
Déposée le 12 janvier 1982 par ROUILLEAUX REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIZIER), la marque française « SIGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGER est expirée depuis le 12 janvier 1992.
ROUILLEAUX REGIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36