Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATLANTIDE
ROUILLE MICHEL

Numéro de dépôt :
1724359
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2000
L\'ATLANTIDE de ROUILLE MICHEL

Présentation de la marque L'ATLANTIDE

Déposée le 3 octobre 1990 par ROUILLE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATLANTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUILLE MICHEL, domicilié(e) 4, RUE NEGRE, 13005 MARSEILLEROUILLE LINDA,63, BLD NOTRE DAME, 13006 MARSEILLEROUILLE RODOLPHE,5, RUE DU COLONEL MALLERAY, 49300 CHOLLET - France.

La marque L'ATLANTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATLANTIDE est expirée depuis le 3 octobre 2000.


ROUILLE MICHEL - 4, RUE NEGRE, 13005 MARSEILLEROUILLE LINDA,63, BLD NOTRE DAME, 13006 MARSEILLEROUILLE RODOLPHE,5, RUE DU COLONEL MALLERAY, 49300 CHOLLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

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