Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUHIER & PINNA
/
DOMOCITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMOCITY
ROUHIER & PINNA, SARL
M. Olivier PINNA

Numéro de dépôt :
4217746
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
DOMOCITY de ROUHIER & PINNA

Présentation de la marque DOMOCITY

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUHIER & PINNA et monsieur Olivier PINNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUHIER & PINNA domicilié(e) 59 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Olivier PINNA domicilié(e) 10 ALLEE DE PAMPELUNE - 95410 - GROSLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUHIER & PINNA, M. Olivier PINNA domicilié(e) 59 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque DOMOCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOCITY arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.


ROUHIER & PINNA, SARL - 59 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 4

M. Olivier PINNA - 10 ALLEE DE PAMPELUNE - 95410 - GROSLAY - France


ROUHIER & PINNA, M. Olivier PINNA - 59 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.