Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE MOULIN DE VERDILLON
ROUGON LAURENT - MAX - PAUL - JULES

Numéro de dépôt :
3069683
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE LE MOULIN DE VERDILLON

Déposée le 28 novembre 2000 par ROUGON LAURENT - MAX - PAUL - JULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LE MOULIN DE VERDILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est ROUGON LAURENT - MAX - PAUL - JULES, domicilié(e) 590 CHEMIN SAINT BERNARD, 83340 FLASSANS SUR ISSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGON LAURENT - France.

La marque DOMAINE LE MOULIN DE VERDILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE MOULIN DE VERDILLON est expirée depuis le 28 novembre 2010.


ROUGON LAURENT - MAX - PAUL - JULES - 590 CHEMIN SAINT BERNARD, 83340 FLASSANS SUR ISSOLE - France


ROUGON LAURENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie), vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée, eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.