Déposée le 5 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RS ROUGIER SYLVACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO domicilié(e) 155 avenue de la Rochelle,79000 Niort - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 306 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque RS ROUGIER SYLVACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS ROUGIER SYLVACO est expirée depuis le 5 novembre 2013.
ROUGIER SYLVACO a également déposé les autres marques suivantes : ROUGIER SYLVACO
ROUGIER SYLVACO, Société par action simplifiée - 155 avenue de la Rochelle,79000 Niort - 79000 - France - SIREN 403306392
OFFICE BLETRY - 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Bois de construction, plaches, bois mi-ouvrés, bois de placages, bois de sciages. Bois brut, bois en grumes, bois non travaillé.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RS ROUGIER SYLVACO"
