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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO
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ROUGIER SYLVACO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGIER SYLVACO
ROUGIER SYLVACO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3867680
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2021
ROUGIER SYLVACO de ROUGIER SYLVACO

Présentation de la marque ROUGIER SYLVACO

Déposée le 18 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROUGIER SYLVACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO domicilié(e) 155 Avenue de la Rochelle - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 306 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque ROUGIER SYLVACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGIER SYLVACO est expirée depuis le 18 octobre 2021.

ROUGIER SYLVACO a également déposé les autres marques suivantes : RS ROUGIER SYLVACO


ROUGIER SYLVACO, Société par actions simplifiée - 155 Avenue de la Rochelle - 79000 - NIORT - France - SIREN 403306392


BLETRY & ASSOCIES - 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 3 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630307 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques et notamment, des panneaux de contreplaqué ; bois de construction, planches, bois mi-ouvrés, bois de placages, bois de sciages.