Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO PANNEAUX
/
BATIPLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATIPLY
ROUGIER SYLVACO PANNEAUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95591865
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2025

Présentation de la marque BATIPLY

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO PANNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO PANNEAUX domicilié(e) 155 avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 306 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BATIPLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATIPLY arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.

ROUGIER SYLVACO PANNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : OKOUCENT , mokaLam


ROUGIER SYLVACO PANNEAUX, Société par actions simplifiée - 155 avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France - SIREN 403306392


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298079 - Publication au BOPI 2005-09-29

Inscription le 13 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448392 - Publication au BOPI 2007-02-13

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 3 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630307 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Inscription le 3 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630306 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2015 n°2600468 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-23

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportablesnon métalliques; monuments non métalliques; et, notamment, des panneaux de contreplaqué