Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR DE BORDEAUX
ROUGIER Stéphane
PECLARD Etienne

Numéro de dépôt :
3797623
Date de dépôt :
15/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
QUATUOR DE BORDEAUX de ROUGIER Stéphane

Présentation de la marque QUATUOR DE BORDEAUX

Déposée le 15 janvier 2011 par ROUGIER Stéphane et PECLARD Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATUOR DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont ROUGIER Stéphane domicilié(e) 26 Hameau du collège - 33370 - TRESSES - France et PECLARD Etienne domicilié(e) 26 rue vantrasson - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIER Stéphane domicilié(e) 26 Hameau du collège - 33370 - TRESSES - France.

La marque QUATUOR DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR DE BORDEAUX est expirée depuis le 15 janvier 2021.


ROUGIER Stéphane - 26 Hameau du collège - 33370 - TRESSES - France

PECLARD Etienne - 26 rue vantrasson - 33000 - BORDEAUX - France


ROUGIER Stéphane - 26 Hameau du collège - 33370 - TRESSES - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.