Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R
ROUGIER SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3970165
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
R de ROUGIER SA

Présentation de la marque R

Déposée le 20 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ROUGIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUGIER SA domicilié(e) 155 Avenue de la Rochelle - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 580 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R est expirée depuis le 20 décembre 2022.

ROUGIER SA a également déposé les autres marques suivantes : R , R , ROUGIER


ROUGIER SA, Société Anonyme - 155 Avenue de la Rochelle - 79000 - NIORT - France - SIREN 025580143


BLETRY ET ASSOCIES - 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624511 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Bois brut, bois en grumes, bois non travaillé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).