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Marques déposées par ROUGIER GIL
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CAP ORIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ORIENT
ROUGIER GIL

Numéro de dépôt :
3280964
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/03/2014
CAP ORIENT de ROUGIER GIL

Présentation de la marque CAP ORIENT

Déposée le 19 mars 2004 par ROUGIER GIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAP ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est ROUGIER GIL domicilié(e) 22 rue ERNEST BERSOT,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIER GIL domicilié(e) 22 rue ERNEST BERSOT,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque CAP ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ORIENT est expirée depuis le 19 mars 2014.


ROUGIER GIL - 22 rue ERNEST BERSOT,33000 BORDEAUX - 33000 - France


ROUGIER GIL - 22 rue ERNEST BERSOT,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Assurances. Banques. Affaires monétaires.