Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUGIER Gil
/
ARCAVIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAVIA
ROUGIER Gil

Numéro de dépôt :
3019571
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque ARCAVIA

Déposée le 31 mars 2000 par ROUGIER Gil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est ROUGIER Gil, domicilié(e) 22 rue Ernest Bersot, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIER Gil - France.

La marque ARCAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAVIA est expirée depuis le 31 mars 2010.

ROUGIER Gil a également déposé les autres marques suivantes : CAP ORIENT


ROUGIER Gil - 22 rue Ernest Bersot, 33000 BORDEAUX - France


ROUGIER Gil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Produits d'assurances et services d'assurances.