Déposée le 11 mars 1992 par ROUGIER ET PLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICHEL DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est ROUGIER ET PLE, domicilié(e) 13-15 boulevard des Filles du Calvaire, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.
La marque MICHEL DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DUVAL est expirée depuis le 11 mars 2002.
ROUGIER ET PLE a également déposé les autres marques suivantes : PLEPOSE , GLACO-CUIR
ROUGIER ET PLE - 13-15 boulevard des Filles du Calvaire, 75003 PARIS - France
CABINET BONNETAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 28 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326023 - Publication au BOPI 2001-06-28
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Papiers marbrés; papiers marbrés décorés à la cuve.Tissus et produits textiles revêtus d'un décor marbré.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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