Déposée le 27 octobre 1986 par ROUGIER-DELORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R & D ROUGIER-DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROUGIER-DELORME, domicilié(e) sarl, rue dela Mouhée, 85110 CHANTONNAY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.
La marque R & D ROUGIER-DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R & D ROUGIER-DELORME est expirée depuis le 27 octobre 1996.
ROUGIER-DELORME - sarl, rue dela Mouhée, 85110 CHANTONNAY. - France
CABINET LAMBERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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