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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUGIE
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INSTANTS DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANTS DE SAVEURS
ROUGIE S.A.

Numéro de dépôt :
96633194
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque INSTANTS DE SAVEURS

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ROUGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANTS DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUGIE domicilié(e) Z.I. Madrazès, 24200 SARLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 650 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque INSTANTS DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTS DE SAVEURS est expirée depuis le 5 juillet 2006.

ROUGIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRANDE GARDE , HAUT GOUT , BIZAC, LE RESPECT DU GOUT DEPUIS 1825 SELECTION RECETTE , STROGOFF , BIZAC, LE RESPECT DU GOUT DEPUIS 1825 SELECTION TRADITION , LA PERIGOURDINE , DEVILLERS , YOU SERVE THE WORLD, WE SERVE YOU , COMPTOIR GASTRONOMIQUE FRANCAIS


ROUGIE S.A. - Z.I. Madrazès, 24200 SARLAT - France - SIREN 671650026


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297198 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande; conserves; plats préparés en conserve, semi-conservés ou mi-cuits; plats préparés surgelés; plats préparés contenant du poisson, de la volaille ou du gibier; plats préparés ou mi-cuits contenant des légumes; pâtés; rillettes; foie gras; abats; fruits et légumes conservés; séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde vinaigre; sauces (condiments), épices; sauces (condiments) et épices pour plats préparés, semi-préparés ou mi-cuits; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.