Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEVILLERS
ROUGIÉ, société anonyme

Numéro de dépôt :
1536065
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2009

Présentation de la marque DEVILLERS

Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ROUGIÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUGIÉ domicilié(e) Zone Industrielle Madrazès, 24200 SARLAT LA CANEDA (dossier no 2145698) - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 650 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2145698) - France.

La marque DEVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEVILLERS est expirée depuis le 13 juin 2009.

ROUGIÉ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRANDE GARDE , HAUT GOUT , BIZAC, LE RESPECT DU GOUT DEPUIS 1825 SELECTION RECETTE , STROGOFF , BIZAC, LE RESPECT DU GOUT DEPUIS 1825 SELECTION TRADITION , LA PERIGOURDINE , YOU SERVE THE WORLD, WE SERVE YOU , INSTANTS DE SAVEURS , COMPTOIR GASTRONOMIQUE FRANCAIS


ROUGIÉ, société anonyme - Zone Industrielle Madrazès, 24200 SARLAT LA CANEDA (dossier no 2145698) - France - SIREN 671650026


APPLIMA S.A. - (dossier no 2145698) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145698 - Publication au BOPI 1999-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277914 - Publication au BOPI 1999-05-25

Conserves alimentaires