Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIZAC
ROUGIÉ, société anonyme

Numéro de dépôt :
99769896
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque BIZAC

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ROUGIÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUGIÉ domicilié(e) Zone Industrielle de Madrazès, 24200 SARLAT LA CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 650 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BIZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769896.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIZAC est expirée depuis le 19 janvier 2009.

ROUGIÉ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRANDE GARDE , HAUT GOUT , BIZAC, LE RESPECT DU GOUT DEPUIS 1825 SELECTION RECETTE , STROGOFF , BIZAC, LE RESPECT DU GOUT DEPUIS 1825 SELECTION TRADITION , LA PERIGOURDINE , DEVILLERS , YOU SERVE THE WORLD, WE SERVE YOU , INSTANTS DE SAVEURS


ROUGIÉ, société anonyme - Zone Industrielle de Madrazès, 24200 SARLAT LA CANEDA - France - SIREN 671650026


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297198 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.