Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ROUGIÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUGIÉ domicilié(e) Zone Industrielle de Madrazès, 24200 SARLAT LA CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 650 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque BIZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769896.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUGIÉ, société anonyme - Zone Industrielle de Madrazès, 24200 SARLAT LA CANEDA - France - SIREN 671650026
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297198 - Publication au BOPI 2000-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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