Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KAMO FLAGE
ROUGIE MELANIE, MICRO ENTREPRENEUR
M. Charles BERTROU

Numéro de dépôt :
4306639
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KAMO FLAGE de ROUGIE MELANIE

Présentation de la marque KAMO FLAGE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par ROUGIE MELANIE et monsieur Charles BERTROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAMO FLAGE »

Les déposants sont ROUGIE MELANIE, MICRO ENTREPRENEUR domicilié(e) BAT 3 / APPART 62, 2 RUE CLAUDIUS ROUGENET - 31500 - TOULOUSE - France et monsieur Charles BERTROU domicilié(e) 2 RUE CLAUDIUS ROUGENET - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIE MELANIE, Mme. Mélanie ROUGIE domicilié(e) 2 rue claudius rougenet - 31500 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROUGIE MELANIE, MICRO ENTREPRENEUR - BAT 3 / APPART 62, 2 RUE CLAUDIUS ROUGENET - 31500 - TOULOUSE - France

M. Charles BERTROU - 2 RUE CLAUDIUS ROUGENET - 31500 - TOULOUSE - France


ROUGIE MELANIE, Mme. Mélanie ROUGIE - 2 rue claudius rougenet - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743273 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Tissus ; tissus à usage textile ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; boutons ; fermetures pour vêtements.