Déposée le 6 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FICELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle de Madrazès, Avenue du Périgord,24200 SARLAT LA CANEDA,FRANCE (dossier no 2243674) - 24200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2243674) - 75116 - France.
La marque LES FICELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL société anonyme - Zone Industrielle de Madrazès, Avenue du Périgord,24200 SARLAT LA CANEDA,FRANCE (dossier no 2243674) - 24200 - France - SIREN 601650146
APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2243674) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Renouvellement avec limitation le 10 juin 2003 n°2242677 - Publication au BOPI 2003-06-10
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2243674 - Publication au BOPI 2003-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Errata - Publication au BOPI 1993-52
Inscription le 2 juillet 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°349889 - Publication au BOPI 2002-07-02
Inscription le 22 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170690 - Publication au BOPI 1994-03-22
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342209 - Publication au BOPI 2002-03-11
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Lait et produits laitiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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