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Marques déposées par ROUGET ALLAN
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TO
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TO
ROUGET ALLAN

Numéro de dépôt :
3372052
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TO de ROUGET ALLAN

Présentation de la marque TO

Déposée le 25 juillet 2005 par ROUGET ALLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO »

Le déposant est ROUGET ALLAN domicilié(e) 130 bis rue des Pyrenees,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUGET ALLAN domicilié(e) 130 bis rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque TO est expirée depuis le 25 juillet 2015.


ROUGET ALLAN - 130 bis rue des Pyrenees,75020 PARIS - 75020 - France


M. ROUGET ALLAN - 130 bis rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433437 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 5 octobre 2006 - renonciation totale n°441833 - Publication au BOPI 2006-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Bracelets, chaînes, médailles.Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.