Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JC CONSEIL
Numéro de dépôt :
1700667
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2001
Présentation de la marque JC CONSEIL
Déposée le 21 octobre 1991 par ROUGERON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JC CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JC CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 1 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188931 - Publication au BOPI 1995-09-01