Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTOTEM
Mle ROUGERON Diane

Numéro de dépôt :
3935841
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
VERTOTEM de ROUGERON Diane

Présentation de la marque VERTOTEM

Déposée le 20 juillet 2012 par mademoiselle ROUGERON Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est mademoiselle ROUGERON Diane domicilié(e) 6 rue Ebelmen - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROUGERON Diane domicilié(e) 6 rue Ebelmen - 75012 - PARIS - France.

La marque VERTOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTOTEM est expirée depuis le 20 juillet 2022.

ROUGERON Diane a également déposé les autres marques suivantes : DELICES D'AFRIQUE , Aloko& Cie , EVASION GOURMANDE


Mle ROUGERON Diane - 6 rue Ebelmen - 75012 - PARIS - France


Mle ROUGERON Diane - 6 rue Ebelmen - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.