Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEQUANIMA
Mle ROUGERIE SYLVIE, Agissant pour le compte de la société AEQUANIMA CONSEIL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3945263
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
AEQUANIMA de ROUGERIE SYLVIE

Présentation de la marque AEQUANIMA

Déposée le 11 septembre 2012 par mademoiselle ROUGERIE SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEQUANIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle ROUGERIE SYLVIE domicilié(e) 23 G CHEMIN DU CHANCELIER - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROUGERIE SYLVIE domicilié(e) 23 G CHEMIN DU CHANCELIER - 69130 - ECULLY - France.

La marque AEQUANIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEQUANIMA est expirée depuis le 11 septembre 2022.


Mle ROUGERIE SYLVIE, Agissant pour le compte de la société AEQUANIMA CONSEIL en cours de formation - 23 G CHEMIN DU CHANCELIER - 69130 - ECULLY - France


Mle ROUGERIE SYLVIE - 23 G CHEMIN DU CHANCELIER - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 13 décembre 2012 - Retrait partiel n°590793 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Comptabilité.