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Marques déposées par monsieur ROUGERIE Jean
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CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur ROUGERIE Jean, Monsieur CASTELLS François

Numéro de dépôt :
1352058
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/02/1996

Présentation de la marque CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 24 février 1986 par monsieur ROUGERIE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUGERIE Jean domicilié(e) 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS. - France.

La marque CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 24 février 1996.

ROUGERIE Jean a également déposé les autres marques suivantes : RF TOUJOURS MIEUX FAIRE MYRTILLE DES MONEDIERES , CASTEL VENTADOUR , RF TOUJOURS MIEUX FAIRE CASTEL VENTADOUR


Monsieur ROUGERIE Jean, Monsieur CASTELLS François - 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CLOS PETIT MAUVINON".