Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASTEL VENTADOUR
Numéro de dépôt :
1287275
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
26/07/1994
Présentation de la marque CASTEL VENTADOUR
Déposée le 26 juillet 1984 par ROUGERIE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « CASTEL VENTADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASTEL VENTADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL VENTADOUR est expirée depuis le 26 juillet 1994.
ROUGERIE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11