Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MYRTILLE DES MONEDIERES
Numéro de dépôt :
1263867
Date de dépôt :
22/12/1983
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
22/12/1993
Présentation de la marque MYRTILLE DES MONEDIERES
Déposée le 22 décembre 1983 par ROUGERIE Jean MEYMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « MYRTILLE DES MONEDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MYRTILLE DES MONEDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYRTILLE DES MONEDIERES est expirée depuis le 22 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32