Marque renouvelée - Marque en vigueur

Normandines
ROUGER PRODUCTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3514125
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2027
Normandines de ROUGER PRODUCTION

Présentation de la marque Normandines

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUGER PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Normandines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUGER PRODUCTION domicilié(e) ZA LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 677 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque Normandines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Normandines arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

ROUGER PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DU COTENTIN AUTHENTIQUE ET GOURMAND , Les Cotentines , Biscuiterie du Cotentin


ROUGER PRODUCTION, Société à responsabilité limitée - ZA LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNÉ - France - SIREN 519677116


AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534850 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-21

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654066 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-07

Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.