Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROUGEOT MEURSAULT
ROUGEOT Meursault, Christophe ROUGEOT
Numéro de dépôt :
3786932
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ROUGEOT MEURSAULT
Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par ROUGEOT Meursault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROUGEOT MEURSAULT »
Le déposant est ROUGEOT Meursault, Christophe ROUGEOT domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "ROUGEOT Meursault" en cours de formation, Champ Lain RD 23 BP 26 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe ROUGEOT domicilié(e) Champ Lain RD 23 BP 26 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUGEOT Meursault, Christophe ROUGEOT - Agissant pour le compte de la société "ROUGEOT Meursault" en cours de formation, Champ Lain RD 23 BP 26 - France
Christophe ROUGEOT - Champ Lain RD 23 BP 26 - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564858 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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