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Marques déposées par ROUGELINE
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ZERO RESIDU DE PESTICIDES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZERO RESIDU DE PESTICIDES
ROUGELINE

Numéro de dépôt :
4365507
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
ZERO RESIDU DE PESTICIDES de ROUGELINE

Présentation de la marque ZERO RESIDU DE PESTICIDES

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO RESIDU DE PESTICIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est ROUGELINE domicilié(e) CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM AVOCATS, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque ZERO RESIDU DE PESTICIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO RESIDU DE PESTICIDES arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARZOUNETTES , JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Paysans et consommateurs : mêmes combats


ROUGELINE - CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France


BBLM AVOCATS, Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 23 janvier 2018 - Retrait partiel n°715683 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Inscription le 6 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732776 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité sur tout support; publicité en ligne sur un réseau informatique; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; travaux de bureau, reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; location de temps publicitaire; location d'espaces publicitaires; Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente aux détails de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais; conseils en organisation et direction des affaires; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ;

Services d'agriculture.