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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE
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ROUGELINE pour le goût
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUGELINE pour le goût
ROUGELINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3534109
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/10/2027
ROUGELINE pour le goût de ROUGELINE

Présentation de la marque ROUGELINE pour le goût

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ROUGELINE pour le goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE domicilié(e) CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 270 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROUGELINE pour le goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGELINE pour le goût arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARZOUNETTES , JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Les Paysans du Sud


ROUGELINE, Société par actions simplifiée - CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 434270948


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 21 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554029 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Renouvellement sans limitation le 1 août 2017 n°2656221 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-01

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.