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PAYSANS DE GARONNE DANS LE LOT-ET-GARONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAYSANS DE GARONNE DANS LE LOT-ET-GARONNE
ROUGELINE

Numéro de dépôt :
4633114
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
PAYSANS DE GARONNE DANS LE LOT-ET-GARONNE de ROUGELINE

Présentation de la marque PAYSANS DE GARONNE DANS LE LOT-ET-GARONNE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAYSANS DE GARONNE DANS LE LOT-ET-GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est ROUGELINE domicilié(e) Chemin de Cazeaux - 47200 - Marmande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM avocats, Madame Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque PAYSANS DE GARONNE DANS LE LOT-ET-GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633114.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSANS DE GARONNE DANS LE LOT-ET-GARONNE arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARZOUNETTES , JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Paysans et consommateurs : mêmes combats


ROUGELINE - Chemin de Cazeaux - 47200 - Marmande - France


BBLM avocats, Madame Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des rosiers) ; fruits et légumes frais.