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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE
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PANIER JADIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANIER JADIS
ROUGELINE, SAS

Numéro de dépôt :
4345224
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
PANIER JADIS de ROUGELINE

Présentation de la marque PANIER JADIS

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANIER JADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE domicilié(e) Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 270 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. myriam angelier domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque PANIER JADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER JADIS arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARZOUNETTES , JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Les Paysans du Sud


ROUGELINE, SAS - Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 434270948


SCP BBLM, Mme. myriam angelier - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des rosiers) ; fruits et légumes frais.