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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE
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LES PAYSANS DE ROUGELINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PAYSANS DE ROUGELINE
ROUGELINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3740657
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2030
LES PAYSANS DE ROUGELINE de ROUGELINE

Présentation de la marque LES PAYSANS DE ROUGELINE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PAYSANS DE ROUGELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE domicilié(e) CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BBLM avocats, Mme ANGELIER Myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque LES PAYSANS DE ROUGELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAYSANS DE ROUGELINE arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARZOUNETTES , JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Les Paysans du Sud


ROUGELINE, Société par actions simplifiée - CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France


BBLM avocats, Mme ANGELIER Myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 21 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554029 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737025 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; boissons de légumes et de jus de légumes.