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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE
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LES MINITOM'S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MINITOM'S
ROUGELINE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3435047
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2026
LES MINITOM\'S de ROUGELINE

Présentation de la marque LES MINITOM'S

Déposée le 13 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MINITOM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE domicilié(e) CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES MINITOM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MINITOM'S arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARZOUNETTES , JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Les Paysans du Sud


ROUGELINE, société par actions simplifiée - CHEMIN DE CAZEAUX - 47200 - MARMANDE - France


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491146 - Publication au BOPI 2009-02-18

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 21 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554029 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614259 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.