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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE
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LES FEUILLUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FEUILLUES
ROUGELINE, SAS

Numéro de dépôt :
3958898
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2022
LES FEUILLUES de ROUGELINE

Présentation de la marque LES FEUILLUES

Déposée le 6 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FEUILLUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGELINE domicilié(e) Chemin Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ANGELIER Myriam domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque LES FEUILLUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FEUILLUES est expirée depuis le 6 novembre 2022.

ROUGELINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARZOUNETTES , JADIS , NATURE ET PLAISIR , PREMIS , écoserre serre écologique , PAYSANS DE PROVENCE ENTRE ALPILLES ET LUBERON , PAYSANS DU ROUSSILLON AUTOUR DE PERPIGNAN , LES PEPITES au grand goût ! , pinkoo , Les Paysans du Sud


ROUGELINE, SAS - Chemin Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France


Mme ANGELIER Myriam - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.