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Marques déposées par monsieur ROUGEAUX Régis
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SUD OUEST HUMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD OUEST HUMUS
Monsieur ROUGEAUX Régis

Numéro de dépôt :
1339309
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1996
SUD OUEST HUMUS de ROUGEAUX Régis

Présentation de la marque SUD OUEST HUMUS

Déposée le 17 janvier 1986 par monsieur ROUGEAUX Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD OUEST HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUGEAUX Régis domicilié(e) 40, rue Ambroise Paré, ISSAC, 33160 SAINT-MEDARD EN JALLES, Monsieur MOULIETS Serge,35, avenue Sainte Marie, LA HUME, 33470 GUJANS MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUGEAUX - France.

La marque SUD OUEST HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD OUEST HUMUS est expirée depuis le 17 janvier 1996.


Monsieur ROUGEAUX Régis - 40, rue Ambroise Paré, ISSAC, 33160 SAINT-MEDARD EN JALLES, Monsieur MOULIETS Serge,35, avenue Sainte Marie, LA HUME, 33470 GUJANS MESTRAS - France


Monsieur ROUGEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Humus de lombrics.