Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Deal Car
M. ROUGEAUX Christophe

Numéro de dépôt :
4079298
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
Deal Car de ROUGEAUX Christophe

Présentation de la marque Deal Car

Déposée le 27 mars 2014 par monsieur ROUGEAUX Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Deal Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur ROUGEAUX Christophe domicilié(e) 8 impasse Joseph Vercier - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUGEAUX Christophe domicilié(e) 8 impasse Joseph Vercier - 21000 - DIJON - France.

La marque Deal Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deal Car est expirée depuis le 27 mars 2024.


M. ROUGEAUX Christophe - 8 impasse Joseph Vercier - 21000 - DIJON - France


M. ROUGEAUX Christophe - 8 impasse Joseph Vercier - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Appareils de locomotion, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).