Déposée le 30 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUGE GARANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ROUGE GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUGE GARANCE domicilié(e) 7 côte St Sébastien, 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 085 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHASSAING ANNE - France.
La marque ROUGE GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134478.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE GARANCE est expirée depuis le 30 novembre 2011.
SARL ROUGE GARANCE - 7 côte St Sébastien, 44200 NANTES - France - SIREN 439085937
Mme CHASSAING ANNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
- Appareil d'éclairages, luminaires - Meubles, glaces (miroirs) , cadres, objet de décoration en corne, osier, bois, matières plastiques - Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, verrerie (verres, carafes, vases...) porcelaine et faïence de table et décoration. - Jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël - Tissus, textiles : linge de lit, linge de maison, linge de table, rideaux en matières textiles, store en matières textiles, plaids, couverture, coussins
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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