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Marques déposées par l'association loi 1901 Rouge Dentelle & Rose Ruban
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Convention Lolita
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Convention Lolita
Rouge Dentelle & Rose Ruban, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3849006
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2021
Convention Lolita de Rouge Dentelle & Rose Ruban

Présentation de la marque Convention Lolita

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2011 par l'association loi 1901 Rouge Dentelle & Rose Ruban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Convention Lolita » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Rouge Dentelle & Rose Ruban domicilié(e) 25 Boulevard des Nations Unies - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 067 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rouge Dentelle & Rose Ruban domicilié(e) 25 Boulevard des Nations Unies - 92190 - MEUDON - France.

La marque Convention Lolita a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Convention Lolita est expirée depuis le 27 juillet 2021.


Rouge Dentelle & Rose Ruban, Association Loi 1901 - 25 Boulevard des Nations Unies - 92190 - MEUDON - France - SIREN 530067396


Rouge Dentelle & Rose Ruban - 25 Boulevard des Nations Unies - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Divertissement ; Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.