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Marques déposées par ROUGÉ Denis
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LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER
ROUGÉ Denis

Numéro de dépôt :
3410075
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER de ROUGÉ Denis

Présentation de la marque LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER

Déposée le 9 février 2006 par ROUGÉ Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER »

Le déposant est ROUGÉ Denis domicilié(e) le Chateau,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGÉ Denis domicilié(e) le chateau,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER est expirée depuis le 9 février 2016.

ROUGÉ Denis a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE MATTE CAUDE , LE DOUL , LA CROIX DE SAINT PAUL


ROUGÉ Denis - le Chateau,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France


ROUGÉ Denis - le chateau,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”), gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), glaces à rafraîchir, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins), vins d'appellation d'origine, spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.