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Marques déposées par ROUGÉ Denis
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LE DOUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DOUL
ROUGÉ Denis

Numéro de dépôt :
3390559
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2015
LE DOUL de ROUGÉ Denis

Présentation de la marque LE DOUL

Déposée le 28 octobre 2005 par ROUGÉ Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOUL »

Le déposant est ROUGÉ Denis domicilié(e) le chateau, 29 rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGÉ Denis domicilié(e) le chateau, 29 Rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOUL est expirée depuis le 28 octobre 2015.

ROUGÉ Denis a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE MATTE CAUDE , LA CROIX DE SAINT PAUL , LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER


ROUGÉ Denis - le chateau, 29 rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France


ROUGÉ Denis - le chateau, 29 Rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Viande, poisson, volaille gibier fruits et legumes conservés, sechés et cuits gelees, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, charcuterie salaison, conserve de viande ou de poisson, fromages. Patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde vinaigre, sauce (condiments) glace à rafraichir pizzas, crêpes biscuiterie, gateaux, biscottes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.