Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHÂTEAU PEYRIAC DE MER
Monsieur ROUGE Denis

Numéro de dépôt :
3233757
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/06/2013
LE CHÂTEAU PEYRIAC DE MER de ROUGE Denis

Présentation de la marque LE CHÂTEAU PEYRIAC DE MER

Déposée le 30 juin 2003 par monsieur ROUGE Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE CHÂTEAU PEYRIAC DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est monsieur ROUGE Denis domicilié(e) Le Château 11440 PEYRIAC DE MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUGÉ Denis domicilié(e) Lieu dit LE CHATEAU,11440 PEYRIAL DE MER - 11440 - France.

La marque LE CHÂTEAU PEYRIAC DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHÂTEAU PEYRIAC DE MER est expirée depuis le 30 juin 2013.

ROUGE Denis a également déposé les autres marques suivantes : LEPOKET , LA CROIX DE MATTE CAUDE , LE DOUL , LA CROIX DE SAINT PAUL , LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER


Monsieur ROUGE Denis - Le Château 11440 PEYRIAC DE MER - France


Monsieur ROUGÉ Denis - Lieu dit LE CHATEAU,11440 PEYRIAL DE MER - 11440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Huiles et graisses comestibles fruits et légumes conservés confitures, charcuterie, salaisons conserves, viandes et poisson huiles d'olive, olives pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sel vinaigre, sauces, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas crêpes, gâteaux. Produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants fruits et légumes frais, arbuste, plantes, arbres, agrumes élévage, porcins, volailles, équins autruches, abeille. Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits apéritifs sans alcool. Service de restauration hebergement temporaire services de bars, services de traiteurs, services hôteliers maison de retraite pour personnes agées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.