Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUGÉ Denis
/
LA CROIX DE MATTE CAUDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE MATTE CAUDE
ROUGÉ Denis

Numéro de dépôt :
3402796
Date de dépôt :
05/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2016
LA CROIX DE MATTE CAUDE de ROUGÉ Denis

Présentation de la marque LA CROIX DE MATTE CAUDE

Déposée le 5 janvier 2006 par ROUGÉ Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DE MATTE CAUDE »

Le déposant est ROUGÉ Denis domicilié(e) le Chateau, 29 rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGÉ Denis domicilié(e) le Château, 29 Rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE MATTE CAUDE est expirée depuis le 5 janvier 2016.

ROUGÉ Denis a également déposé les autres marques suivantes : LE DOUL , LA CROIX DE SAINT PAUL , LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER


ROUGÉ Denis - le Chateau, 29 rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France


ROUGÉ Denis - le Château, 29 Rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Viande, poisson, volaille, gibier fruits et légumes, conserves sechés et cuits. Gelées, confiture, compote, huiles et graisses comestibles, charcuterie salaison, conserve de viande ou de poisson, fromages. Patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde vinaigre, sauce (condiments) glace à rafraichir, pizzas crêpes biscuiteries, gateaux biscottes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.