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Marques déposées par ROUGE Daniel
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SERSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERSOL
ROUGE Daniel

Numéro de dépôt :
12588
Date de dépôt :
29/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nice

Présentation de la marque SERSOL

Déposée le 29 mars 1979 par ROUGE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nice), la marque française « SERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUGE Daniel, domicilié(e) 38, avenue Teiras 06300-NICE. - France.

La marque SERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SERSOL est expirée depuis le 29 mars 1989.


ROUGE Daniel - 38, avenue Teiras 06300-NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.